Construction maison individuelle : contrat, coût, temps

Construction maison individuelle : l’achat d’une maison neuve est un projet de vie qui engage des décisions importantes. Les tâtonnements et l’hésitation sont fréquents puisque vous êtes sensible à plusieurs paramètres : la qualité, le prix, le design, la qualité du service après-vente, la pérennité du bâtiment, etc. Votre choix sera conditionné par votre état d’esprit, vos attentes et votre budget. Vous pouvez aussi avoir besoin de conseils avant de signer votre contrat de construction. La plupart du temps, vous aurez le choix entre une maison individuelle, un appartement et un lotissement.

Dans cet article, nous détaillerons le choix d’un terrain et la démarche à suivre pour construire votre maison individuelle. Nous évoquerons également les différents coûts à prévoir pour réaliser un chantier de construction en maison individuelle.

Pourquoi construire une maison individuelle ?

Le choix d’une maison individuelle s’explique par plusieurs motifs. Certains ont besoin de plus de surface tandis que d’autres veulent se rapprocher de la nature et profiter d’un cadre plus préservé. D’autres encore souhaitent en faire un investissement locatif. La construction d’une maison individuelle est également beaucoup plus facile à gérer lorsqu’il s’agit de la vieillir. Choisir une maison individuelle, c’est opter pour plus de liberté, de confort et de sécurité.

Le choix d’un terrain

Lorsque vous cherchez un terrain à bâtir, plusieurs critères entrent en compte. Si vous habitez sur une zone urbaine, vous aurez la possibilité de construire dans les zones à urbaniser. Les terrains sont déjà raccordés aux réseaux et les droits sont moins chers. Vous pouvez aussi faire le choix de vous installer dans la périphérie de la ville. Dans ce cas, vous aurez à faire face à un environnement rural et votre maison devra être raccordée aux réseaux.

La surface est également un élément très important. Elle doit être suffisante pour répondre à vos besoins notamment en cas de terrain constructible. De plus, si vous souhaitez louer votre bien, optez pour une surface suffisante afin que vous puissiez louer plusieurs chambres.

Quelles sont les démarches pour construire une maison individuelle ?

La construction d’une maison individuelle nécessite de passer par certaines étapes préparatoires. Une fois que vous aurez choisi votre terrain, la première étape consistera à faire l’acquisition de votre terrain. Vous pourrez le faire soit en direct auprès du propriétaire du terrain, soit en passant par un intermédiaire.

Une fois ce point réglé, vous pourrez passer à la phase plus technique de la construction. Si vous possédez des expériences en bricolage ou si vous avez l’habitude de réaliser des travaux de construction, vous pouvez vous occuper vous-même de la maçonnerie. Sinon, vous pourrez faire appel à un artisan du bâtiment. Le dernier choix consistera à choisir un entrepreneur pour la maçonnerie.

Vos démarches différeront selon le type de construction que vous allez réaliser. Si votre maison est basse consommation, il est fortement recommandé de demander l’avis d’un expert en télégestion.

D’autre part, si vous souhaitez réaliser votre terrain en zone inondable, il est indispensable de demander une autorisation préfectorale. De même, si vous envisagez de construire votre maison individuelle à moins de 500 mètres d’un cours d’eau, un permis de construire spécifique sera nécessaire.

Les différents types de contrat de construction (CCMI)

Le contrat de construction est la convention qui lie le maître de l’ouvrage et le maître d’œuvre à l’occasion de la réalisation d’une construction. Ce contrat doit être signé par les deux parties avant de commencer les travaux.

Il peut être :

• Contrat de Construction pour Particuliers (CCMI) pour la construction d'une maison individuelle ou d'un immeuble de deux logements maximum sur un terrain vous appartenant pour le même client (vous), à usage d'habitation ou à usage mixte (habitation et professionnel) . L'obligation de conclure une CCMI s'applique à tout constructeur chargé de l'étanchéité (couverture et étanchéité) et de l'étanchéité (fenêtres et fenêtres). Les conclusions peuvent être tirées avec ou sans plan. Dans le premier cas, votre maison est construite selon un plan proposé ou déjà proposé par le constructeur. Dans le second cas, le constructeur se charge du gros œuvre, de l'étanchéité et de l'étanchéité.

• Un contrat d'architecte (ou de maîtrise d'œuvre) est signé avec un maître d'œuvre qui conçoit un projet moyennant une rémunération : il élabore les plans, rédige les documents techniques, coordonne les travaux et vous assiste dans votre relation avec l'entreprise. Mais il n'est pas responsable de la construction.

• Contrat de promotion immobilière : Le promoteur vous promet d'exécuter le plan de construction et tout ou partie des affaires juridiques, administratives et financières au prix convenu ; Si aucun entrepreneur concerné n'est chargé de fournir le plan et si aucun entrepreneur n'est responsable de tous les travaux de structure, d'étanchéité et d'incohérences, un contrat de travaux (ou contrat de travaux) peut être conclu.

• Si aucun entrepreneur concerné n'est chargé de fournir le plan et si aucun entrepreneur n'est responsable de l'ensemble des travaux de structure, d'étanchéité et des incohérences, un marché de travaux (ou contrat de travaux) peut être conclu.

A chaque type de contrat, on peut en ajouter un autre pour la prise en compte de vos besoins spécifiques, comme la prise en charge de l’environnement.

Le maître d’ouvrage est la personne qui a le contrôle de la réalisation des travaux. Il est responsable du budget et du paiement des factures, ainsi que de la conformité des travaux et de leur suivi. Ce sont les élus qui sont en général les maîtres d’ouvrage.

Un certain nombre d’acteurs peuvent intervenir pour faciliter le processus de construction. C’est le cas du bureau d’études qui peut être mandaté par le maître d’ouvrage pour réaliser des études préalables à la définition du projet, comme l’étude de faisabilité.

La mise en œuvre du projet revient au maitre d’œuvre, qui est aussi l’organisation responsable de la préparation des travaux et de leur exécution. C’est un professionnel qui est mandaté par le maître d’ouvrage afin de faire appliquer le cahier des charges et de réaliser les travaux. Il peut s’agir d’entreprises privées ou publiques, ou encore de bureaux d’études.

Le contenu du contrat avec fourniture et sans fourniture de plan

Les mentions obligatoires du contrat de travaux

Elles sont précisées dans le Code de la Construction et de L’Habitation.

Les mentions essentielles sont les suivantes :

• le nom et l’adresse du maître d’ouvrage
• le nom et l’adresse du maître d’œuvre
• le nom et l’adresse des entreprises chargées des travaux
• la description des travaux
• la nature et le montant des dépenses engagées
• les modalités de paiement
• le prix des travaux, modalités de règlement et d’éventuelles majorations
• les options facultatives
• la date de début des travaux
• la date de fin des travaux
• les garanties à apporter par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre.

Le coût d'une construction de maison individuelle

La maison individuelle est souvent le premier bien immobilier acheté par les Français. Elle est aussi très souvent la résidence principale. Pour autant, le prix d’une construction de maison individuelle en France métropolitaine varie beaucoup d’un projet à l’autre et du département où il est localisé.

Pour bien comprendre les tarifs d’une construction de maison individuelle, il faut distinguer les différentes étapes qui constituent le circuit de la maison individuelle.

L'étude du projet :

Après avoir choisi le lieu où il souhaite construire sa maison, le futur propriétaire se met en quête d’un terrain qui convient à ses idées et à ses moyens financiers. Il faudra négocier avec le propriétaire actuel afin d’aboutir à un accord sur le prix d’achat et les conditions de paiement. Si cet accord est obtenu, il sera possible de passer à l’étude du projet de construction.

L’étude du projet est payante et est généralement réalisée par un architecte. La durée des études du projet dépend du type de construction envisagé. Une maison individuelle se compose en général d’un ou plusieurs volumes qui sont reliés par des ouvertures extérieures ou intérieures. Il peut s’agir d’un bâtiment simple (maison individuelle à étage) ou d’un ensemble de bâtiments (maison individuelle à plus ieurs corps de bâtiments).

L'étude du projet débute par l’identification des besoins du futur propriétaire. L’architecte doit ensuite définir les espaces nécessaires à la vie quotidienne. Il faut tenir compte de l’usage de chaque pièce, de son agencement, de son orientation et de sa destination. Une fois ces besoins identifiés, le plan sera établi. Cette étape se caractérise par la préparation du plan d’aménagement et du plan des façades.

Notre conseil

Pour éviter à nouveau de vous embarquer dans de longs travaux ou dans des rénovations. Nous vous conseillons dès à présent de vous pencher sur la question de l’audit énergétique. Pour rappel depuis le 20 juin 2021, la loi climat fait un focus sur les consommations énergétiques des biens immobiliers. Celle loi consiste à limiter la pollution nationale notamment en interdiction la location de biens notés F ou G dès 2025. En effet, ces biens consomment énormément en énergie et en émission de gaz à effet de serre qui sont nocifs. De fait, grâce au DPE vous connaitrez la note de votre consommation en énergie. Pour améliorer votre note, vous devriez faire des travaux grâce à l’audit énergétique.

Les garanties selon la loi

"la garantie de parfait achèvement, à laquelle l'entrepreneur est tenu pendant un délai d'un an à compter de la réception des travaux, s'étend à la réparation de tous les désordres que vous lui signalez, soit au moyen de réserves mentionnées au procès-verbal de réception, soit par voie de notification écrite pour ceux révélés postérieurement à la réception ;

la garantie biennale ou de bon fonctionnement couvre pendant deux ans (à compter de la réception) les dommages qui affectent le fonctionnement des éléments d’équipement dissociables de la construction (exemple : plaques de cuisson, chauffe-eau, appareils de ventilation, etc.) ;

la garantie décennale couvre les dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement indissociables, le rendent impropre à sa destination. Le professionnel engage sa responsabilité pendant 10 ans (à compter de la réception de l’ouvrage) à votre égard, mais aussi à l'égard des acquéreurs successifs en cas de revente de l'ouvrage ;

la garantie de livraison à prix et délai convenus doit être souscrite par le constructeur. Elle vous couvre contre les risques d’inexécution ou de mauvaise exécution des travaux prévus au contrat, en vous assurant que votre projet de construction sera bien réalisé conformément aux délais indiqués, tout en respectant le prix initialement fixé."

Les obligations du constructeur

Ce dernier doit dans tous les cas :

• réaliser les travaux conformément au plan convenu et aux règles du Code de la Construction et de l’habitation et du Code de l’urbanisme
• être titulaire d’une garantie de livraison délivrée par un établissement de crédit ou d’assurances
• être assuré en garantie de sa responsabilité professionnelle et décennale
• d’une garantie de remboursement quand le contrat de construction avec fourniture de plan suggère des paiements avant la date d’ouverture du chantier
• livrer la construction dans le délai et au prix convenus au contrat

Le constructeur doit s’assurer de la bonne exécution des travaux. Il doit s’assurer que les matériaux ont été conformes à la commande, que la construction a été effectuée dans les délais prévus et qu’elle répond aux plans et dessins, aux règles de l’art et aux normes en vigueur. Le constructeur doit également veiller à l’intégrité des ouvrages et à la conformité des matériaux avec les plans et les règles de l’art. Il est tenu de s’assurer du bon usage des matériaux et des équipements. Il est responsable du non respect des règles d’urbanisme, de la construction et de l’environnement.

Les obligations du prêteur

Le prêteur doit garantir le remboursement de la créance en cas de défaut d’exécution des travaux par le constructeur. Il doit également garantir le remboursement en cas de dommage causé à la maison. Pour ce faire, le prêteur doit s’assurer que l’entreprise à laquelle il prête a été sélectionnée sur dossier et qu’elle est en mesure de réaliser la construction dans les délais convenus. Il doit également conserver un dossier sur l’entreprise.

Merci d’avoir lu notre article ! 😁

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