L'assainissement individuel ou non collectif en 2024

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L'Assainissement Non Collectif (ANC), également connu sous le terme d'assainissement individuel, comprend une variété de solutions techniques. Ces solutions, communément appelées 'filières', se réfèrent aux diverses méthodes utilisées pour l'assainissement des eaux usées.

Chaque filière est conçue pour répondre efficacement aux exigences spécifiques de traitement et de gestion des eaux usées dans des contextes où un système d'assainissement collectif n'est pas disponible.

Sommaire

Qu'est-ce que l'assainissement non collectif ?

Alternative au système d'assainissement public

L’Assainissement Non Collectif (ANC), une alternative essentielle à l’assainissement public, englobe l’ensemble des procédés permettant de gérer les eaux usées domestiques pour les bâtiments non connectés au réseau public.

"L’Assainissement Non Collectif (ANC) correspond à tout système d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration, l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d’assainissement."

Source : assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

Ce système comprend :

  • la collecte,
  • le prétraitement,
  • l'épuration,
  • l'infiltration ou l'évacuation des eaux usées.

La distinction entre assainissement collectif et non collectif se base sur l’obligation ou non de se raccorder à un réseau public. Par exemple, un assainissement 'regroupé' peut être considéré comme collectif. En effet, il s'agit du cas où il est géré par une autorité publique pour un hameau ou un ensemble de logements.

D'ailleurs, même si cela est en géré par la commune, c'est à vous, propriétaires, de vous de faire les démarches pour le diagnostic assainissemment collectif en cas de vente ou location. Ce dernier sera très utile pour informer le futur acqéreur/locataire.

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Des obligations à respecter

La compréhension des responsabilités de l’usager en matière de gestion des eaux est essentielle pour le respect des normes environnementales et communautaires.

Dans ce contexte, deux obligations majeures se démarquent :

Pour les systèmes collectifs

Il est impératif que l’usager se conforme à l'obligation de raccordement. Ce processus inclut également le paiement d'une redevance, laquelle couvre les coûts liés à l'investissement et à l'entretien des infrastructures.

Cette démarche assure une gestion efficace et durable des ressources en eau.

Pour les systèmes non collectifs

L'usager doit non seulement installer, mais aussi maintenir en bon état les ouvrages nécessaires. Cette responsabilité peut être assumée par la commune en cas de décision en ce sens. Cette mesure garantit le respect des normes environnementales et la protection de la santé publique.

Quels sont les systèmes d'assainissement individuel ?

Nos informations, validées par le Ministère de la Transition Écologique, mettent en lumière la distinction entre les filières d'assainissement traditionnellement agréées et les filières encore non agréées.

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Ces dernières, en raison de leur nouveauté ou du manque de recul historique, ne bénéficient pas encore d'une reconnaissance officielle. Pour une transparence totale et une fiabilité accrue, nous vous invitons à consulter directement la liste des dispositifs d'assainissement individuel conformes aux normes. Ils sont disponibles sur le site officiel du Ministère de la Transition Écologique.

Exemple : Damien se demande quels sont les avantages à considérer lorsque l'on doit investir dans un système d'assainissement individuel. Il présente plusieurs avantages pour les propriétaires. 

Tout d'abord, il offre une plus grande autonomie et flexibilité, car il ne dépend pas d'un réseau public, ce qui peut être essentiel dans les zones rurales ou éloignées. De plus, il permet un contrôle direct sur l'entretien et le coût de fonctionnement, évitant ainsi les frais de raccordement à un système public.
Enfin, il peut être conçu sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques de la propriété. Ce qui garantit ainsi une meilleure gestion des déchets et une empreinte environnementale réduite. 
Cependant, il est essentiel de respecter les réglementations locales et de s'assurer que le système est correctement entretenu pour en tirer tous les avantages.

La fosse toutes eaux

Après le passage dans cette fosse, il est impératif d'adopter une méthode de traitement secondaire pour assurer la dépollution efficace de l'eau avant son rejet dans le sol.

Les options pour ce traitement secondaire varient en fonction des besoins spécifiques et des caractéristiques du sol.

Elles incluent :

L'épandage dans le sol naturel

Il utilise les propriétés filtrantes et épuratrices du sol.

L'épandage dans un sol reconstitué

Il est tel qu'un lit d’épandage ou un filtre à sable compact, adapté aux terrains où le sol naturel est inadéquat.

L'utilisation d'un filtre à zéolithe

C'est un minéral qui offre une grande capacité d'échange ionique, idéal pour absorber les polluants.

Des systèmes de traitement écologiques

Il est comme les filtres plantés, le filtre à fibre de coco, les systèmes à base de bambou, ou le lagunage, qui reproduisent les processus de purification naturels.

Le tertre d'infiltration

C'est une solution adaptée pour les terrains où l'épandage direct est impossible.

La phyto-épuration

Une gestion écologique

La gestion des eaux usées peut être effectuée de manière écologique grâce à l’utilisation de massifs filtrants plantés, une méthode connue sous le nom de lagunage.

Cette technique, adaptable avec ou sans fosse toutes eaux, implique l’utilisation de plantes choisies pour leur capacité à favoriser l’aération du système de filtration. 

ℹ️ Bon à savoir : bien que les plantes ne jouent pas directement un rôle dans l’épuration, elles sont essentielles pour maintenir l’efficacité du processus.

Intérêt du massif filtrant

Dans ce système, les eaux usées préalablement traitées par la fosse sont dirigées vers le massif filtrant. Ce dernier est structuré en plusieurs niveaux ou casiers, permettant une filtration mécanique efficace et une dégradation biologique des polluants grâce à l'action des micro-organismes aérobies, notamment des bactéries.

Après ce traitement, les eaux épurées sont collectées au fond du massif filtrant pour être ensuite rejetées de manière sécurisée. Cette méthode représente une issue durable pour le traitement des eaux usées, combinant respect de l'environnement et efficacité.

Il représente une proposition d’assainissement respectueuse de l'environnement. Il fonctionne sans consommation électrique et emploie exclusivement des matériaux naturels, ce qui le rend conforme aux exigences de Maprimerénov'. Toutefois, il convient de noter que ce système nécessite une surface au sol conséquente, pouvant atteindre 100 m².

La microstation d'épuration

La micro-station d'épuration représente une solution avancée et intégrée pour le traitement des eaux usées. Son design innovant permet de réaliser l'ensemble du processus de purification dans un système unique et hermétiquement clos. Cette technologie se distingue par sa capacité à effectuer les étapes de prétraitement et de rejet de l'eau de manière efficace.

Au cœur de cette station, trois compartiments distincts sont dédiés à différentes fonctions clés.

  1. Le premier compartiment s'occupe du stockage et de la dégradation anaérobie, un processus biologique réalisé par des bactéries spécifiques. 
  2. Le deuxième compartiment est responsable de la décantation des matières en suspension et de la rétention des boues. Ce qui assure ainsi la clarté de l'eau traitée. 
  3. Enfin, le troisième compartiment se concentre sur l'hydrolyse des graisses et la production d'ammonium.

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Deux catégories principales de microstation

Micro-stations à culture fixée

Ils utilisent des supports où les bactéries se fixent, optimisant le processus de traitement des eaux. Cette méthode est reconnue pour son efficacité et sa stabilité.

Le modèle à culture libre

Ici, les bactéries restent en suspension. Ce qui offre une flexibilité dans le traitement et adaptabilité à divers environnements.

Malgré leurs nombreux avantages, ces technologies présentent un défi majeur : elles ne sont pas adaptées aux résidences secondaires. En effet, le cycle de traitement doit rester actif en continu. Ainsi, une interruption entraîne la mort des bactéries, compromettant l'efficacité du système.

Par ailleurs, une innovation remarquable dans ce secteur est le développement de micro-stations sans électricité. Ces systèmes éliminent le besoin de brassage mécanique, réduisant ainsi la consommation d'énergie. Ils sont autonomes, moins bruyants et représentent une solution plus écologique par rapport aux autres types de micro-stations. 

Les massifs filtrants

Les eaux usées domestiques circulent dans une fosse septique avant de s'infiltrer dans un dispositif constitué de diverses couches de matériaux en vrac ou en sacs, tels que :

  • la laine de roche,
  • la zéolite
  • et la pouzzolane.

Après avoir été partiellement débarrassés de leurs polluants, les effluents sont ensuite soit infiltrés dans le sol, soit évacués dans un fossé.

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Il est recommandé d'opter pour cette solution si le sol présente une imperméabilité suffisante. Dans le cas où la maison est située sur un terrain en pente, son niveau doit être plus élevé que le point de sortie des eaux usées. Cela nécessite un dénivelé d'environ 1 mètre à 1,40 mètre entre l'endroit où les eaux usées entrent dans la fosse septique et leur sortie dans le fossé.

Une fois le l'assainissement individuel choisi, les travaux peuvent être réalisés soit en autoconstruction, soit par une entreprise spécialisée. Avant de recouvrir cette installation de terre, un représentant du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) procédera à une vérification pour s'assurer de sa conformité. 

Quel système d'assainissement individuel choisir ?

Voici un tableau récapitulatif des différents dispositifs d'assainissements :

Type d'assainissementIntérêtPoint fortBudget
Micro-stationPré-traitement/traitementCycle completDès 6000 euros
Fosse toutes eauxPré-traitementFort rendementDès 450 euros
Filtre plantéTraitement partielSystème écologiqueDès 4000 euros

Le choix d'un système d'assainissement dépend des critères suivants :

  1. l'analyse approfondie de la composition du sol,
  2. la superficie de terrain disponible,
  3. la conformité aux réglementations du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif), notamment les zones sensibles,
  4. les besoins en capacité, calculés en Équivalents Humains, basés sur le nombre de pièces principales,
  5. la topographie du terrain, incluant la pente,
  6. le budget alloué pour le projet,
  7. les priorités spécifiques, telles que les considérations écologiques et économiques.
🤓 Ce qu'il faut retenir de cet article :
  • L'assainissement non collectif est une alternative au système d'assainissement public.
  • Différents systèmes d'assainissements individuels existent comme la phyto-épuration.
  • >Ils existent aussi deux catégories de micro-station qui peuvent être utilisées.


L'équipe Dimo vous remercie pour votre lecture 💚