Aide panneaux solaires : subvention, énergie, électricité 2024

Aide panneau solaire 2023. Il n'existe pas une seule aide disponible. En réalité, en 2023, il existe un ensemble d’aides mises à disposition des particuliers pour l’installation de panneaux solaires.

Pourquoi installer des panneaux solaires ?🤷

Le fonctionnement des panneaux solaires 🌞

Le panneau solaire est une installation qui permet de récupérer l'énergie des rayons du soleil. Par la suite, l'énergie récoltée sera utilisée de deux façons :

• soit pour produire de l'électricité
• soit pour chauffer l'eau chaude sanitaire

Les panneaux solaires sont des panneaux plats installés le plus souvent sur le toit. Toutefois, un panneau solaire pour toiture n'est pas la seule option à disposition. Il est aussi possible d'en mettre dans son jardin.

Selon leur fonctionnalité, ils ne seront pas composés de la même façon. Un panneau qui produit de l'électricité est équipé de cellule photovoltaïque. Tandis qu'un panneau qui réchauffe l'eau sanitaire est équipé de capteurs thermiques. Il est possible qu'une installation possède ces deux fonctions, dans ces cas-là, on parle de panneaux solaires hybrides.

En ce qui concerne la production d'électricité, le panneau possède des matériaux semi-conducteurs pour optimiser son fonctionnement. Lorsque le panneau sera exposé aux rayons du soleil, la production se déroulera de la façon suivante :

1. l'énergie solaire est convertie en un courant continu
2. le courant continu est transformé en courant alternatif par le convecteur

Lorsque le processus sera terminé, l'électricité produite pourra être exploitée pour répondre aux besoins énergétiques du foyer. Sinon, elle pourra être envoyée dans le réseau électrique. On appelle cela l'autoconsommation avec revente de surplus.

En revendant l'électricité qu'il aura produit grâce à ce système, le particulier en tirera des bénéfices financiers.

Les avantages des panneaux solaires 👍

Les panneaux solaires sont un investissement assez coûteux. On estime que les prix sont compris entre 9 000 et 15 000 euros. Le prix panneau solaire pour une maison de 150 m2 se situera plutôt dans la fourchette haute.

Pour ce qui est des panneaux dont la puissance est de 3 à 9 kWc, un tel prix inclut en général :

• le panneau solaire en lui-même
• l'installation et l'entretien

Si un projet de panneaux solaires peut s'avérer être un investissement conséquent, elle offre également un certain nombre d'avantages à ne pas négliger. L'énergie solaire permet aux particuliers de produire leur propre électricité. Ils ne dépendent alors plus d'un fournisseur d'électricité et sont totalement autonomes.

En outre, l'énergie solaire est une ressource gratuite et illimitée. Il est même possible de faire des bénéfices en revendant sont surplus en énergie. Enfin, les panneaux solaires permettent d'avoir accès un certain nombre d'aides, en commençant par une exonération d'impôt.

Quels sont les avantages fiscaux induits par l'installation de panneaux solaires ? 🏦

L'avantage fiscal principal lorsque l'on met en place un tel projet est une exonération d'impôt sur le revenu. Cependant, cette exonération est possible uniquement selon ces trois conditions :

1. la puissance de l'installation est inférieure à 3 kWc
2. il est raccordé au réseau public en deux points minimum
3. l'énergie qu'il produit n'est pas utilisée dans un cadre professionnel

Pourquoi n'est-on pas exonéré lorsque l'installation à une puissance supérieur à 3 kWc ? Tout simplement parce qu'au-delà de 3 kWc, le particulier peut percevoir des revenus en vendant l'électricité.

Or, selon la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) de l'impôt sur le revenu, ces bénéfices sont imposables.

Comment obtenir des aides financières pour la production d'énergie solaire ? 💰

La prime et le prix d'achat initial sont déterminés lors de la demande de raccordement. La demande de raccordement se fait auprès du gestionnaire de réseau qui peut être Enedis ou une autre entreprise locale de distribution.

Ils entrent en vigueur après l'achèvement de l'installation et la signature du contrat d'achat. La durée de validité de ce contrat est de 20 ans.

Par conséquent, si un particulier souhaite bénéficier des subventions publiques, il devra obligatoirement avoir fait appel à une entreprise qualifiée pour :

• les installations de 9 kWc ou moins (règlementation en vigueur depuis le 01/10/2017)
• les installations de moins de 100 kWc (règlementation en vigueur depuis le 01/01/2018)

Aide panneau solaire 2023 : quelles sont les aides mises à disposition ? 👇

Les aides à l'échelle nationale 🌟

MaPrimeRénov' ⭐

En 2023, MaPrimeRénov' est une des aides phares quant à la mise en place de panneaux solaires. Elle propose deux montants selon le type d'installation qui aura été choisi :

Le montant variera selon un barème qui repose sur le revenu des particuliers. Il dépendra donc :

• du nombre de personnes au sein du foyer
• des revenus perçus par les membres du foyer

Pour bénéficier de cette aide, vous devez également faire appel à un professionnel certifié RGE.

MaPrimeRénov' Sérénité est par ailleurs disponible pour les foyers modestes et très modestes. Elle prend en charge 50 % des frais qui seront dus aux travaux. Sauf si ceux-ci dépassent un plafond de 30 000 €.

La TVA à taux réduit ⭐

Mettre en place des panneaux solaires est une action qui peut faire l'objet d'une TVA à taux réduit. Selon les cas de figure ce taux de TVA réduit ne sera cependant pas le même :

• il sera de 10 % pour les installations photovoltaïques d'une puissance inférieure ou égale à 3 kWc
• il sera de 5,5 % pour les installations de panneaux thermiques ou de pompe à chaleur

L'éco-PTZ ⭐

L'éco-prêt à taux zéro est comme son nom l'indique un prêt dont le taux d'intérêt est de 0 %. C'est une aide garantie par l'Etat. L'éco prêt à taux zéro est accordé pour les travaux de rénovation énergétique.

Le montant de ce prêt est compris entre 7 000 et 30 000 €. Une telle somme peut facilement couvrir la totalité du coût prévu pour la mise en place de panneaux solaires. L'amortissement de l'investissement sera alors rapide.

Toutefois, il y a là aussi des conditions à respecter pour prétendre à cette aide :

• le logement doit avoir été construit avant 1990
• le logement doit être la résidence principale des demandeurs
• l'installation doit servir à la production de chaleur
• l'installation doit avoir été effectuée par une entreprise certifiée RGE

La prime énergie ⭐

Contrairement à celles citées précédemment, cette aide est promulguée par le fournisseur d'électricité. Le montant de celle-ci peut atteindre les 4 000 euros, lorsqu'il est question du remplacement des systèmes de chauffage suivants :

• chaudière au charbon
• chaudière au fioul
• chaudière au gaz

Afin de percevoir cet avantage financier, il faudra que vos panneaux solaires aient pour fonction, l'alimentation de votre système de chauffage.

La prime à l'autoconsommation en 2023 ⭐

"La production propre d'électricité basée sur l'énergie solaire est appelée autoconsommation. Cette autoconsommation a l'avantage d'être abondante et non polluante ce qui permet d'avoir un impact positif sur l'environnement tout en étant autonome. Elle permet en conséquence de participer à la transition énergétique." - Charly, Installeur de panneaux solaires depuis 4 ans

C'est cette autoconsommation et les installations qui la permettent qui sont concernées par la prime à l'investissement. Cette prime étant dégressive et variable en fonction de la puissance du panneau installé.

Si le particulier remplit l'ensemble des conditions requises pour cette prime, elle sera versée automatiquement par EDF. C'est une obligation que l'entreprise se doit de respecter.

Le détail des conditions est par ailleurs disponible dans la grille tarifaire de l'arrêté du 6 octobre 2021.

Quant au versement, il se fera au même moment que celui dû à la vente de l'électricité produite en surplus.

Le versement de la prime est réparti uniformément sur les cinq premières années de performance de l'installation.

L'obligation d'achat ⭐

L'obligation d'achat intervient lorsque le particulier souhaite revendre l'électricité qu'il a produit. Elle garantit qu'EDF lui rachètera le surplus d'énergie qu'il souhaitera lui vendre.

C'est pourquoi certain cherche à produire davantage d'électricité que ce que leurs besoins en exigent. Ainsi, ils peuvent faire des bénéfices grâce à ce contrat conclut avec EDF.

A titre indicatif, voici les tarifs de rachat de l'électricité en 2023 :

La prime CEE ⭐

La prime CEE ou Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) n'est pas accessible qu'aux particuliers. En effet, les collectivités et les entreprises peuvent en bénéficier. C'est aussi une subvention utilisable pour l'installation de panneau solaire en copropriété.

Elle est utilisée dans le cadre de travaux de rénovation énergétique et dans le recours aux énergies renouvelables. L'installation de panneaux solaires dans un contexte résidentiel y est donc éligible.

Le montant qui sera accordé par cette prime, dépendra de deux facteurs :

• les économies d'énergie réalisées
• la zone climatique dans laquelle se situe le logement

De plus, elle concernera seulement :

• les systèmes de chauffe-eaux solaires individuels
• les systèmes solaires combinés
• les systèmes énergétiques équipés de capteurs solaires photovoltaïques et de capteurs thermiques à circulation d'eau

A savoir que les deux derniers systèmes concernent uniquement les métropoles.

Les aides à l'échelle locale 🌟

Des communes, départements ou régions cherchent à valoriser la production d'énergie verte et renouvelable. C'est pourquoi, ces collectivités ont mis à disposition de leurs habitants des aides financières pour favoriser l'installation de panneaux solaires.

Afin de savoir si votre commune possède ce type d'avantage, vous pouvez contacter :

• les installateurs de votre région qui sont généralement au courant des subventions disponibles
• les services d'assistance dédiés de votre mairie

Région Grand-Est

Au sein de la région du Grand Est, des mesures de soutien ambitieuses et résolument tournées vers l'avenir sont mises en place pour encourager l'adoption des énergies renouvelables. Notamment dans le domaine du photovoltaïque et du solaire thermique. Ces deux formes d'énergie solaire peuvent être activement subventionnées par le biais de deux aides financières distinctes :

1. Le soutien au photovoltaïque
2. Et le soutien au solaire thermique

Ces aides sont destinées à promouvoir et à accompagner des projets énergétiques à vocation solaire portés par divers acteurs, tels que les collectivités territoriales, les associations, les entreprises, les bailleurs sociaux et les copropriétés. Ainsi, cette démarche englobe un large éventail d'entités. Qui démontrent l'engagement collectif en faveur de la transition énergétique au sein de la région.

Pour tirer profit de ces avantages financiers, il est fortement recommandé aux intéressés de se rapprocher de leurs copropriétaires afin d'envisager la mise en place de projets solaires conjoints. Cette approche collaborative permet non seulement de maximiser l'impact positif sur l'environnement. Mais aussi de mutualiser les ressources et d'accroître l'efficacité des installations solaires mises en œuvre.

Les projets éligibles à ces aides se concentrent principalement sur deux types d'installations solaires innovantes. Tout d'abord, l'installation de générateurs photovoltaïques connectés au réseau électrique ou fonctionnant en autoconsommation. Ils génèrent ainsi de l'électricité à partir de sources renouvelables. Ensuite, la production d'eau chaude grâce à l'utilisation de capteurs solaires, représentant une alternative écoresponsable aux méthodes traditionnelles de chauffage de l'eau.

La région Bourgogne-Franche-Comté

Elle se fixe pour objectif ambitieux de réduire drastiquement les consommations énergétiques lors des projets de rénovation et de promouvoir la construction de bâtiments à énergie positive. Cela avec l'aspiration de les réduire à un quart de leur niveau actuel. Dans cette optique, un programme novateur nommé Effilogis a été instauré. Elle englobe toutes les informations et aides nécessaires pour entreprendre efficacement une rénovation énergétique. Ce dispositif offre aux particuliers l'opportunité de bénéficier d'un accompagnement professionnel. Ainsi que d'un soutien financier pouvant atteindre une somme substantielle de 7 000 €.

Néanmoins, il convient de noter que cette subvention est soumise à une condition d'éligibilité financière. Elle est réservée exclusivement aux ménages dont les ressources financières se situent en dessous d'un revenu fiscal de référence déterminé. Cette approche ciblée vise à diriger les aides vers les foyers ayant le plus besoin d'un soutien financier pour concrétiser leurs projets de rénovation énergétique.

Les travaux entrepris dans le cadre du dispositif Effilogis ont pour finalité de transformer le logement en un véritable bâtiment basse consommation. C'est-à-dire un édifice caractérisé par une efficacité énergétique optimale, réduisant considérablement sa consommation globale d'énergie. De ce fait, cette initiative contribue activement à lutter contre le gaspillage énergétique et à préserver l'environnement. Cela en réduisant les émissions de gaz à effet de serre associées à la consommation d'énergie.

Département de l'Essone

Dans la lignée du plan de relance du département en mai 2020, le conseil départemental de l'Essonne a instauré la prime « éco-logis 91 ». Il s'agit d'une mesure novatrice destinée à promouvoir l'efficacité énergétique des logements. Cette prime, ayant subi une modification de ses critères d'accès début 2022, offre désormais la possibilité à tous les propriétaires occupants du territoire de bénéficier d'une aide financière. Elle peut atteindre jusqu'à 4 000 € pour la réalisation de travaux majeurs en matière d'efficacité énergétique dans leur habitation.

Afin d'être éligibles à cette subvention, les travaux entrepris doivent être conçus pour atteindre un niveau de gain énergétique d'au moins 35 %. Il démontre ainsi leur impact significatif sur la réduction de la consommation énergétique du logement. Cette approche vise à encourager la mise en place de solutions technologiques et d'isolations innovantes, contribuant activement à la transition énergétique du département.

Pour les travaux qualifiés d'« essentiels », une aide forfaitaire d'un montant de 800 € est mise à disposition des propriétaires, les incitant à réaliser des actions énergétiques indispensables, même si elles n'atteignent pas le seuil de gain énergétique requis pour la prime principale.

La prime "coup de pouce chauffage"

Elle constitue un dispositif novateur et bienveillant visant à promouvoir l'adoption de pratiques énergétiques durables au sein des ménages. Cette initiative est accessible à tous les foyers. Cela tout en étant ajustée en fonction des niveaux de revenus, elle est instaurée par des entreprises qui ont souscrit à une charte en collaboration avec les autorités publiques.

Cette prime, en particulier, vise à faciliter financièrement l'implémentation de systèmes solaires combinés. Ce qui représente une solution d'avant-garde pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire. En optant pour cette technologie éco-responsable, les bénéficiaires peuvent non seulement :

• Réduire leur empreinte carbone
• Mais également réaliser des économies substantielles sur leurs factures d'énergie à long terme

Il convient de souligner que cette mesure contribue également à stimuler le secteur des énergies renouvelables en favorisant l'adoption accrue de technologies propres et efficientes. De plus, en promouvant l'installation de ces systèmes solaires combinés, la prime "coup de pouce chauffage" encourage activement la recherche et le développement dans le domaine des énergies renouvelables. Cela en renforçant ainsi l'innovation et l'émergence de solutions encore plus avancées.

D'un point de vue sociétal, cette initiative est un pas vers la réduction des inégalités énergétiques. En effet, elle prend en compte les disparités de revenus en ajustant les aides en conséquence. En offrant un soutien financier ciblé aux ménages à faibles revenus, cette prime permet d'accroître leur accès à des technologies énergétiques durables. Ce qui les libère ainsi des contraintes financières liées aux énergies fossiles traditionnelles.

Comment installer des panneaux solaires ? ⚙️

Comme nous l'avons déjà stipulé, l'installation de panneaux photovoltaïques présente de nombreux avantages. Le plus important étant la réalisation d'importantes économies. Le second étant que le surplus d'énergie produit par les panneaux solaires peut être revendu. En somme, votre maison est valorisée et vous avez un impact positif sur l'environnement.

Il est possible de trouver des professionnels qui interviennent partout en France. Il vous suffit de faire une recherche rapide sur internet.

Si vous faites appel à un tel service, notez que les panneaux solaires sont plus performants avec :

• une inclinaison de 30°
• une bonne exposition
• un espace dégagé

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